" RCA s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. RCA décline toute responsabilité : – pour toute interruption, suspension ou dysfonctionnement du site – survenance de bugs – pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ".

​

Données personnelles Nous veillons à la protection des données personnelles que vous nous transmettez. Nous vous invitons à consulter la « Politique de confidentialité » qui décrit la politique du groupe RCA en matière de protection des données personnelles.

Liens Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où RCA ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, RCA ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

Droit de propriété de RCA

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, base de données ou toute organisation des données… ), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (marques, textes, images, vidéo…).

 

Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive du Groupe RCA et de ses contributeurs ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction de tout contenu publié sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction, toute extraction ou toute utilisation de contenu réalisé à d’autres fins étant expressément interdites. Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.